Déposée le 18 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Naïs »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION domicilié(e) RN 7, ZA,13670 SAINT ANDIOL - 13670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION domicilié(e) RN 7, ZA,13670 SAINT ANDIOL - 13670 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION SA - RN 7, ZA,13670 SAINT ANDIOL - 13670 - France
SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION - RN 7, ZA,13670 SAINT ANDIOL - 13670 - France
Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°467985 - Publication au BOPI 2008-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Produits agricoles (à l'exception des tomates), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) à l'exception des tomates ; animaux vivants ; fruits et légumes frais à l'exception des tomates ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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